Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Pep Up design.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site ty-shirt.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Ty Shirt est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La création d’un lien hypertexte vers le site ty-shirt.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de ty-shirt.fr, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.